| "IMPORTANT : Depuis le 1er juillet 2022, la réforme des règles de publicité des actes pris par les EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) est entrée en vigueur. La dématérialisation des délibérations et des procès-verbaux (P.V.) du Conseil Syndical SIRPglm devient donc le mode de publicité de droit commun. Et ce, en lieu et place de l'affichage en mairie et de la mise à disposition en version papier. Les publications officielles (délibérations et P.V.) seront donc disponibles exclusivement sur le site internet officiel sirpglm.fr." |
Délibérations
ArrêtésDélégations de pouvoirs au SecrétaireDélibérationsDélégations de pouvoirs consenties au PrésidentElection du secrétaireElection des deux Vices-PrésidentsElection du PrésidentComposition du Conseil SyndicalApprobation du PV du 1er décembre 2022
Procès verbaux des conseils syndicauxDélibérationsConvention RasedPaiement RasedIndemnités du PrésidentDMAPPROBATION PVConvention transportApprobation PVDotations communales 2022Budget primitif 2022 + AnnexeAffectation résultats 2021Compte Administratif 2021 + Annexe 1Approbation PV CS-26mars2022Adoption référentiel M57 Convention ALSH janvier2022 Tarifs Périscolaires 2022Compte gestion 2021Approbation PV CS-11déc2021
SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE GIREMOUTIERS LA HAUTE MAISON MAISONCELLES EN BRIE |
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