SYNDICAT INTERCOMMUNAL REGROUPEMENT PÉDAGOGIQUE
GIREMOUTIERS LA HAUTE MAISON MAISONCELLES EN BRIE
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Comptes rendus de Conseil SIRPglm (77)

Publications officielles du SIRPglm (77580)

"IMPORTANT :  Depuis le 1er juillet 2022, la réforme des règles de publicité des actes pris par les EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) est entrée en vigueur.  La dématérialisation des délibérations et des procès-verbaux (P.V.) du Conseil Syndical SIRPglm devient donc le mode de publicité de droit commun. Et ce, en lieu et place de l'affichage en mairie et de la mise à disposition en version papier. Les publications officielles (délibérations et P.V.) seront donc disponibles exclusivement sur le site internet officiel sirpglm.fr."

Arrêtés
Délibérations

Procès verbaux des conseils syndicaux
Délibérations

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